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Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
S.Q.E.
Nom commercial exploité sur le site : SQE – Smoke Why Quality Everyday
Forme juridique : Entrepreneur individuel – micro-entreprise
Adresse de l’entreprise : 45 boulevard Jean Mermoz, 94550 Chevilly-Larue, France
SIREN : 511 349 706
SIRET : 511 349 706 00032
Code APE : 4791B
Email de contact : mrset94@gmail.com
Téléphone : 06 45 59 85 00
TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable à ce jour (franchise en base de TVA).
Directeur de la publication : Julien FOUREY
Activité
Le site a pour objet le commerce de détail en ligne de filtres, feuilles, accessoires fumeurs et articles connexes. Le site ne commercialise pas de tabac.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario, K2P 2L8
Canada
Email : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, visuels, logos, illustrations, photographies, graphismes, vidéos, icônes et leur mise en forme, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont, sauf mentions contraires, la propriété exclusive de SQE et notamment de Julien FOUREY.
Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Avertissement légal
SQE ne vend ni tabac, ni cannabis, ni produits stupéfiants.
Le site ne saurait être interprété comme une incitation à l’usage de substances illicites.
Les produits proposés sont des accessoires destinés à un usage strictement légal et conforme à la réglementation applicable dans le pays de livraison.
Responsabilité
S.Q.E. s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont détaillés dans la Politique de confidentialité, document distinct accessible depuis le site.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné :
CM2C
48 rue de Ponthieu
75008 PARIS.